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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LTM
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MOBIGICIEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOBIGICIEL
LTM, SA

Numéro de dépôt :
3813108
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MOBIGICIEL de LTM

Présentation de la marque MOBIGICIEL

Déposée par voie électronique le 9 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) LTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOBIGICIEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LTM domicilié(e) 9 bis rue Baliat - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LTM domicilié(e) 9 bis rue Baliat - 92400 - COURBEVOIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

LTM a également déposé les autres marques suivantes : LTM 35 , LTM DEMENAGEMENT , LE TINIER MORIN , LTM , LTM System , LTM


LTM, SA - 9 bis rue Baliat - 92400 - COURBEVOIE - France


LTM - 9 bis rue Baliat - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561163 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.